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Règlement Intérieur

ARTICLE 1 :Le présent Règlement Intérieur complète et précise les statuts de l’ Association Poker Sevran.

TITRE 1 : MEMBRES

ARTICLE 2 :Toute tricherie sera sanctionnée. Un joueur se faisant prendre entrain de tricher risque la radiation de l’association sans être remboursé de sa cotisation.

ARTICLE 3 :Tout adhérent à l'Association Poker Sevran devra adhérer aux principes moraux de l’association qui sont les suivants :

-Tu respecteras ton adversaire.
-Tu feras preuve de modération quand tu sortiras vainqueur d’un duel.
-Tu t’abstiendras d’humilier ton adversaire quand celui-ci sortira vaincu d’un duel.
-Tu devras faire preuve de bonne humeur et de fair-play quand tu joueras à nos tables.
-Tu respecteras les statuts et le règlement intérieur de l’association.
-L’honnêteté, le calme, la compétition et l’envie de passer une bonne soirée font également partie des principes de l’association.

ARTICLE 4 :Un planning des tournois sera disponible à tout adhérent. Les inscriptions se feront une demi-heure avant le début du tournoi. Il est fortement conseillé de réserver sa place à un tournoi trois jours minimum avant son début et une semaine au maximum.

ARTICLE 5 :Tout comportement violent, agressif ou incorrect (insulte) sera sanctionné.

ARTICLE 6 :Tout comportement indésirable sera sanctionné. La liste des sanctions est la suivant :Rappel à l’ordre des statuts et du règlement intérieur.Avertissement avant sanction.Suspension, pour une durée déterminée par le conseil, de la présence de l’adhérent à des manifestations organisées par l’ Association Poker Sevran. Radiation définitive de l’association.Ces sanctions seront prises par le Conseil d’Administration de l’association.

ARTICLE 7 :L’inscription à l’ Association Poker Sevran requiert que vous partagiez nos valeurs et que vous y adhériez. Les informations personnelles que nous recueillons sont indispensables à une communauté de joueurs qui se veut active, désireuse de progresser et voulant partager : informations, astuces et conseils.L’accès à la totalité des prestations de l’association nécessite l’adhésion au club. Elle est obligatoire pour participer à tous les évènements qu’organisera l’ Association Poker Sevran
ARTICLE 8 :La cotisation annuelle comporte une part administrative et une part revenant à l’organisation des évènements. Ce montant est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration et varie suivant les besoins financiers.ARTICLE 9 :En cas de chèque sans provision pour la cotisation annuelle de 30 euros, les frais seront à la charge du licensié et non de l'association. Ce chèque ne sera pas representé à la banque et le licensié sera dans l'obligation de payer sa cotisation en espèces.TITRE 2 : L'Association Poker Sevran

ARTICLE 10 :Instituer par les statuts du 12 février 2007, l’ Association Poker Sevran rédige elle-même son règlement intérieur.

ARTICLE 11 :Outre les attributions découlant des statuts, l’assemblée générale a une compétence générale dans les domaines ne relevant pas des attributions du bureau.En outre, elle est la seule compétente pour modifier les statuts, voter les augmentations de cotisation qui seront approuvées lors de l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 12 :Les membres de l’association peuvent demander l'inscription à l'ordre du jour de l'AssembléeGénérale, de toute question d'intérêt général, en faisant parvenir au moins un mois à l'avance, au secrétariat de l’association, un rapport circonstancié qui sera soumis au secrétaire chargé d'établir l'ordre du jour définitif.En cas d'urgence ou de nécessité, l'Assemblée Générale peut elle-même, à la demande de lamajorité des mandats présents, modifier ou amender son ordre du jour.Les questions diverses ne seront abordées que si les délais de temps le permettent sinon, après avoir été publiquement formulées, elles seront renvoyées pour examen à la prochaine réunion du Conseil d’Administration.
ARTICLE 13 :Le bureau a la charge d'administrer et de coordonner toutes les activités de l’ Association Poker Sevran dont il constitue le pouvoir exécutif.Il définit en conséquence les moyens et les structures qui permettent la mise en oeuvre de la politique décidée par l'Assemblée Générale et s'efforce de déterminer les aménagements et les conditions indispensables à la réalisation des résolutions adoptées par celle-ci.Il délègue aux commissions spécialisées partie de ses prérogatives d'étude et de surveillance de l'application des règlements sans jamais abandonner son droit de décision.Il statue enfin de plein droit sur les questions non prévues par les statuts et le règlement intérieur.

ARTICLE 14 :Tous les mandats des membres du Conseil d’administration sont exercés de façon permanente et bénévolement.Le bureau fixe lui-même les conditions et les montants des remboursements des frais de représentation.

ARTICLE 15 :Le Président de séance assure la discipline et la bonne conduite des débats, il a qualité pour prononcer des rappels à l'ordre et accepter des suspensions de séance demandées.Le Président ne peut lever la séance avant l'épuisement des questions formulées à l'ordre du jour qu'avec l'accord de la majorité des membres présents.